Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.) Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
1540318
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2009
Présentation de la marque FLATCORE
Déposée le 7 juillet 1989 par Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.) Etablissement public à caractère industriel et commercial
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLATCORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.) Etablissement public à caractère industriel et commercial, domicilié(e) Tour Mirabeau, 39-43 Quai André Citroën, 75739 PARIS Cedex 15 (dossier no 2148914) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUDER domicilié(e) (dossier no 2148914) - France.
La marque FLATCORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLATCORE est expirée depuis le 7 juillet 2009.
Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.) Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : BIOCO , AQUACONFIANCE
Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.) Etablissement public à caractère industriel et commercial - Tour Mirabeau, 39-43 Quai André Citroën, 75739 PARIS Cedex 15 (dossier no 2148914) - France
CABINET BRUDER - (dossier no 2148914) - France
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1999 n°2148914 - Publication au BOPI 1999-07-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 5 août 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°282576 - Publication au BOPI 1999-08-05
Inscription le 2 août 1999 - Demande de relevé de déchéance n°282370 - Publication au BOPI 1999-08-02
Inscription le 19 juillet 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°281529 - Publication au BOPI 1999-07-19
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques et notamment appareils pour la prise de vues photographiques de carottes de sondage, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs, appareils et machines de sondage, diapositives, films, cassettes, vidéo disques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés, journaux, revues, périodiques, catalogues.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, d'appareils distributeurs, d'appareils de sondage, appareils photographiques.Imprimerie.Programmation pour ordinateurs. Services d'analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères, exploitation de brevets, études de projets, expertises, travaux d'ingénieurs, expertises géologiques, expertises des gisements pétrolifère, prospection géologiques, recherches géologiques et minières, services d'information météorologiques, levées de terrain, prospection de pétrole, prospection géologiques et minières, reportages photographiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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